Mentions légales

Responsable éditorial

Cabinet de Monsieur Frédéric HALTER

16, rue de la République – 74000 ANNECY

Tél : +33 (0) 4 50 45 24 73

Profession libérale

Enregistré sous le SIREN n° 444 266 605

Email : utiliser le formulaire de contact

Hébergement

OVH

2, rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Tél : +33 (0)9 72 10 10 07 ou le 1007 – www.ovh.com

Développement et Graphisme

Le site a été réalisée par Domenge Informatique, 16 rue des Boucheries – 74210 FAVERGES-SEYTHENEX.

Traitement et protection des données

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors de l’envoi d’un formulaire. Les adresses E-mail ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés.

Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement de la part du responsable éditorial.

La loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 encadre la mise en œuvre des fichiers ou des traitements de données à caractère personnel qu’ils soient automatisés ou manuels. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »). Vous pouvez l’exercer par mail en le précisant dans l’objet du formulaire de contact.

Établissements de liens - (cross linking ou liens réciproques)

Lien depuis des sites tiers vers ce site autorise la mise en place d’un lien hypertexte depuis n’importe quel site Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) et le site doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame ou iframe). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, la technique du lien profond est totalement interdite.

Dans tous les cas, le responsable éditorial se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’il estime que le référent (site source) ne respecte pas les règles ainsi définies.

Lien depuis ce site vers des sites tiers

Le responsable éditorial se réserve le droit de « pointer » vers des sites tiers. Accéder à ces liens vous font quitter ce site internet. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle du responsable éditorial de ce site, par conséquent ce dernier n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Utilisation de cookies

Le site internet du Cabinet de Monsieur Frédéric HALTER vous informe que des cookies peuvent s’installer lors de votre visite. Ces cookies peuvent provenir des partenaires mais aussi des systèmes de statistiques du site.

Vous pouvez supprimer les cookies installés après de votre visite à l’aide de la barre d’outils de votre navigateur.

Droits d'auteurs et d'utilisation

Dispositions légales

Les textes et images et tous les autres éléments composant l’identité du site et son contenu sont la propriété exclusive du Cabinet de Monsieur Frédéric HALTER.

Les photos sont au crédit de Monsieur Frédéric HALTER.

Les fascicules en PDF sont offert par le le SFDO (Syndicat Français Des Ostéopathes).

La photo d’Andrew Taylor Still (1828-1917) est libre de droit et ne sert qu’à illustrer l’histoire de l’ostéopathie.

Le fait d’accéder au site ne donne pas le droit de l’utiliser sans l’accord du responsable éditorial. Toute utilisation des ressources (photographiques, iconographiques, textuelles ou relatives à la forme, la mise en page, la structure…) présentes sur ce site doit faire l’objet d’une demande préalable au responsable éditorial. À titre principal, le responsable éditorial concède une autorisation de visualisation du contenu du site.

Sauf autorisation préalable explicite, toute représentation, reproduction, et/ou exploitation, partielle(s) ou totale(s), (sont) interdite(s), et constituerai(en)t une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Responsabilité

Le responsable éditorial s’efforce de maximiser l’exactitude des informations mais ne peut la garantir ni en établir l’exhaustivité. Il se réserve le droit de modifier, tout ou partie des informations contenues dans les pages de ce site internet, à tout moment et sans notification préalable.